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D’Emir 2 à Emir 3 : vers une refonte des opérations de compensation intraeuropéennes

jeudi

25

janv. 2024

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Contexte

Au nom de l’autonomie stratégique de l’Union des marchés de capitaux (UMC) le nouveau texte (Emir) impose la localisation sur le territoire européen d’une partie des opérations de compensation par l’exigence d’un « compte actif » auprès d’une contrepartie centrale de l’Union européenne. Quel sera le niveau d’activité exigé dans ce cadre ? Ne faut-il pas commencer par une approche qualitative ? Des allégements des obligations pesant sur les acteurs européens sont par ailleurs prévus, en particulier concernant l’exemption de compensation dont bénéficient les opérations intragroupe. Ne faut-il pas par ailleurs maintenir les dispositions actuelles sur les équivalences et le régime de la « substituted compliance » ?

Programme

Première partie : Keynotes

Panorama règlementaire EMIR avec échéances (Jean Paul Farrugia)

Un contexte systémique, de sa genèse à Emir 3.0 (Stéphane Giordano)

Les attentes de la profession et le rôle moteur de la Place française (Olivier Mittelette)

Le texte, ses 3 domaines clés – Zoom sur les comptes actifs (Yasmine Benyelles)

Seconde partie : Table ronde