D'EMIR 2 à EMIR 3 : vers une refonte des opérations de compensation intraeuropéennes

Jeudi 25 janvier 2024 | Club Banque

D'Emir 2 à EMIR 3 : versune refonte des opérations de compensation intraeuropéennes

■  Contexte

Au nom de l’autonomie stratégique de l’Union des marchés de capitaux (UMC) le nouveau texte (Emir) impose la localisation sur le territoire européen d’une partie des opérations de compensation par l’exigence d’un « compte actif » auprès d’une contrepartie centrale de l’Union européenne. Quel sera le niveau d’activité exigé dans ce cadre ? Ne faut-il pas commencer par une approche qualitative ? Des allégements des obligations pesant sur les acteurs européens sont par ailleurs prévus, en particulier concernant l’exemption de compensation dont bénéficient les opérations intragroupe. Ne faut-il pas par ailleurs maintenir les dispositions actuelles sur les équivalences et le régime de la « substituted compliance » ?

■  Programme

Président de séance : Jean-Paul FARRUGIA, Senior Manager, TNP Consultants

Première partie  : Keynotes

Introduction : Jean-Paul FARRUGIA, Senior Manager , TNP Consultants

Keynote 1 :

Olivier Mittelette, Directeur du département Banque d’investissement et de marché Affaires Bancaires et Financières, Europe et International, FBF

Keynote 2 :

Stéphane Giordano, Government Affairs, Société Générale  et Président de l’Amafi

Keynote 3 :

Deuxième partie : Table ronde

Animation par Zineb Srairi, Senior Manager Strategy & Organisation – Financial Services,  TNP Consultants

Accès

  • Jeudi 25 janvier 2024
  • de 18h à 20h
  • En présentiel :
    18 rue La Fayette 75009 Paris

    À distance

  • Tarif Banquier / Assureur 290 € HT (348 € TTC) - Tarif Non Banquier /Assureur 350 € HT (420 € TTC)

Partenaire (s)

■  Intervenants

Olivier Mittelette Directeur du département Banque d'investissement et de marché Affaires Bancaires et Financières, Europe et International
FBF
Stéphane Giordano Government Affairs Société Générale 
Président de l'Amafi
Zineb Srairi Senior Manager Strategy & Organisation - Financial Services
TNP Consultants
Jean-Paul FARRUGIA Senior Manager
TNP Consultants